Check-list des documents requis pour exporter d’Inde

Si vous organisez des expéditions expresses depuis l’Inde, il est essentiel de connaître la liste des documents obligatoires à demander à l’expéditeur pour faciliter l’exportation de votre commande.

Pourquoi l’IEC et le Code AD sont-ils cruciaux pour exporter d’Inde ?

Les documents incontournables, sans lesquels il est impossible d’exporter d’Inde, sont le Code d’Importation et d’Exportation (IEC) et le Code du Revendeur Autorisé (AD Code). Ces deux documents servent de base à toutes les opérations d’exportation depuis l’Inde. Ainsi, aucune entreprise ne peut s’engager dans des activités d’importation ou d’exportation en Inde sans un numéro d’IEC valide.

Le code IEC et le Code AD sont indispensables pour toutes les exportations depuis l’Inde.

Exportation d’Inde : Y a-t-il d’autres documents nécessaires ?

Les documents nécessaires pour une exportation depuis le sol indien sont nombreux. Pour commencer, il faut différencier les documents classiques demandés pour toute exportation à l’international, des documents spécifiques à l’Inde.

Pour s’y retrouver, Air Time Critical® a créé une liste de contrôle de la documentation à demander à l’expéditeur.

 Documents courants pour toute expédition internationale :

1. FACTURE COMMERCIALE & LISTE DE COLISAGE avec signature et cachet.
2. Confirmation du HS code (Codes du Système Harmonisé) utilisé pour catégoriser les marchandises à des fins douanières.
3. CERTIFICAT D’ORIGINE : Le certificat d’origine est un document qui spécifie le pays d’origine des marchandises. Il peut être requis par le pays importateur pour déterminer les tarifs applicables ou les accords commerciaux. Ce certificat peut être obtenu auprès des chambres de commerce locales.

Documents spécifiques pour les expéditions depuis l’Inde :

1. IEC (Code Importateur-Exportateur) : Aucune entreprise ne peut s’engager dans des activités d’importation ou d’exportation en Inde sans un numéro IEC valide.
2. CODE AD (Code du Revendeur Autorisé) : Code numérique à 14 chiffres fourni par la banque de l’exportateur.
3. GST (Taxe sur les Biens et Services) : Taxes facturées à l’acheteur des marchandises.
4. NUMÉRO DE LICENCE EPCG : Nécessaire pour que l’expéditeur bénéficie d’exemption de taxes.
5. LUT OU FACTURE FISCALE : Permet à l’exportateur de s’engager dans l’exportation de marchandises sans l’obligation de paiement immédiat des taxes.
6. DERNIER BULLETIN D’EXPÉDITION : Pour obtenir une autorisation d’exportation de la part des douanes, un exportateur doit soumettre une demande appelée « bulletin d’expédition ».
7. DÉCLARATION SCOMET : Requise en cas d’usage double pour une liste d’articles spécifiques (articles à usage civil et militaire).

Remarque : Demander à l’expéditeur de préparer ces documents plusieurs jours en amont de la collecte des marchandises, vous permettra d’accélérer le processus d’exportation et la date de départ de votre marchandise. 

Demander à l’expéditeur de préparer les documents à l’avance pour accélérer le départ de votre envoi depuis l’Inde.

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